Base documentaire du CDG38 - CDG 38 - Page 8

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RH

Rapport activité référent déontologue 2025

Publié le 27/04/2026

2025_referent-deontologue-laicite_cdg69_rapport-activite_vdef (6,21 Mo, pdf)

CDG38

Bien débuter son mandat

Publié le 20/04/2026

CDG38

Rapport d’activité 2025 du CDG 38

Publié le 20/04/2026

CDG38

Arrêté portant sur l’organisation des élections et désignation au conseil d’administration du CDG38

Publié le 16/04/2026

Carrières

Aide à la décision – Cumul d’activité

Publié le 16/04/2026

Carrières

Foire aux questions – Cumul d’activité

Publié le 16/04/2026 et Mis à jour le 30/10/2026

RH/Carrières

Rapport d’activité détaillé de l’activité des référents déontologues du CDG 69 pour les élus

Publié le 10/04/2026

2024-Rapport d’activité déontologue détaillé – élus (6,35 Mo, pdf)

RH/Carrières

Référents déontologues élus

Publié le 10/04/2026

RH/Carrières

Référents déontologues et laïcité

Publié le 10/04/2026

RH

Modèles délibérations concordantes pour CST commun 2026

Publié le 08/04/2026

Modeles deliberations concordantes pour CST commun 2026_VF (23,46 Ko, docx)

RH

Modèles de délibération créant un CST et-ou une FS 2026

Publié le 08/04/2026

Modèles de délibération créant un CST et-ou une FS 2026_VF (22,50 Ko, docx)

RH

Modèle protocole accord CST 2026

Publié le 08/04/2026

Modele protocole accord CST 2026_VF (1,32 Mo, docx)