Base documentaire du CDG38 - CDG 38

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540 résultats

CDG38

(3) Procès verbal du conseil d’administration 2018 04

Publié le 06/07/2018

(, )

CDG38

Rapport d’activité 2017 – Version intégrale

Publié le 06/02/2018

rapport_activite_cdg38_2017 (1,26 Mo, pdf)

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Rapport d’activité 2017 – Synthèse

Publié le 06/02/2018

rapport_activite_cdg38_2017_synthese (4,48 Mo, pdf)

Archives

L’archivage des dossiers de PACS

Publié le 28/08/2017

Note d’information sur l’archivage des dossiers PACS (253,38 Ko, pdf)

CDG38

Rapport d’activité 2016 – Version intégrale

Publié le 07/02/2017

rapport_activite_cdg38_2016 (1,04 Mo, pdf)

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Rapport d’activité 2016 – Synthèse

Publié le 07/02/2017

rapport_activite_cdg38_2016_synthese (638,98 Ko, pdf)

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Rapport d’activité 2015 – Version intégrale

Publié le 08/03/2016

rapport_activite_cdg38_2015 (1,17 Mo, pdf)

CDG38

Rapport d’activité 2015 – Synthèse

Publié le 08/03/2016

rapport_activite_cdg38_2015_synthese (1,47 Mo, pdf)

Archives

Règlement de consultation des archives

Publié le 17/09/2014

Modèle de règlement de consultation des archives (819,00 Ko, doc)

Archives

Note sur l’aménagement d’un local d’archives

Publié le 17/09/2014

Note sur l’aménagement d’un local d’archives (410,83 Ko, pdf)

Archives

Note d’information sur les archives des intercommunalités

Publié le 17/09/2014

Note d’information sur les archives des intercommunalités (141,20 Ko, pdf)

Archives

Fiche « fantôme » de consultation d’archives

Publié le 17/09/2014

Modèle de fiche fantôme de consultation d’archives (17,39 Ko, docx)

Liste des documents

(3) Procès verbal du conseil d’administration 2018 04

Rapport d’activité 2017 – Version intégrale

Rapport d’activité 2017 – Synthèse

L’archivage des dossiers de PACS

Rapport d’activité 2016 – Version intégrale

Rapport d’activité 2016 – Synthèse

Rapport d’activité 2015 – Version intégrale

Rapport d’activité 2015 – Synthèse

Règlement de consultation des archives

Note sur l’aménagement d’un local d’archives

Note d’information sur les archives des intercommunalités

Fiche « fantôme » de consultation d’archives