Liste des documents
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Modèle de délibération d’adhésion au contrat cadre 2026-2029 : déploiement, émission et livraison de titres restaurant dématérialises et papiers pour les agents territoriaux de l’Isère
Publié le
Procès-verbal du Conseil d’administration du 31 mars 2025
Publié le
Procès-verbal du Conseil d’administration du 10 juillet 2025
Publié le
Les différents types d’inaptitude
Publié le et Mis à jour le
Rapport de saisine licenciement pour insuffisance professionnelle (fonctionnaire)
Publié le
Saisine du conseil de discipline licenciement pour insuffisance professionnelle (fonctionnaire)
Publié le