Base documentaire du CDG38 - CDG 38 - Page 5

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423 résultats

RH

Modèles délibérations concordantes pour CST commun 2026

Publié le 08/04/2026

Modeles deliberations concordantes pour CST commun 2026_VF (23,46 Ko, docx)

RH

Modèles de délibération créant un CST et-ou une FS 2026

Publié le 08/04/2026

Modèles de délibération créant un CST et-ou une FS 2026_VF (22,50 Ko, docx)

RH

Modèle protocole accord CST 2026

Publié le 08/04/2026

Modele protocole accord CST 2026_VF (1,32 Mo, docx)

RH

Modèle arrêté des effectifs et répartition Femmes-Hommes CST 2026

Publié le 08/04/2026

Modele arrete effectifs et repartition femmes-hommes CST 2026_VF (20,55 Ko, docx)

RH

Références réglementaires CST 2026

Publié le 08/04/2026

CST_references CGFP (71,33 Ko, pdf)

RH

Références réglementaires CCP 2026

Publié le 08/04/2026

CCP_references CGFP (80,12 Ko, pdf)

RH

Références réglementaires CAP 2026

Publié le 08/04/2026

CAP_references CGFP (80,55 Ko, pdf)

RH

Support réunions d’information élections professionnelles 2026

Publié le 08/04/2026

RH

Guide des élections professionnelles CST 2026

Publié le 08/04/2026

Guide CDG38 élections professionnelles CST 2026 (545,98 Ko, pdf)

RH

Calendrier des opérations électorales 2026

Publié le 08/04/2026

Calendrier des opérations électorales_VF (179,67 Ko, pdf)

RH/Carrières

Arrêté de prorogation des lignes directrices de gestion en matière de promotion interne

Publié le 27/03/2026

Arrêté de prorogation des LDG en matière de promotion interne (77,90 Ko, pdf)

Santé

Préconisations pour la prévention des TMS et RPS des ATSEM lors de l’accueil des enfants en TPS

Publié le 24/03/2026 et Mis à jour le 24/03/2026