Base documentaire du CDG38 - CDG 38 - Page 29

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Santé

Calendrier conseil médical formation restreinte 2024

Publié le 17/10/2023

Calendrier conseil médical formation restreinte 2024 (125,44 Ko, pdf)

Carrières

Portefeuille retraite

Publié le 10/10/2023

Portefeuille retraite (83,83 Ko, pdf)

Carrières

Portefeuille carrière

Publié le 10/10/2023

(, )

RH

Règlement du CET (Annexe 3)

Publié le 09/10/2023

2023 (171,50 Ko, doc)

RH/Carrières

Plaquette de présentation offre WTW janvier 2024

Publié le 09/10/2023

Plaquette de présentation offre WTW janvier 2024 (345,53 Ko, pdf)

RH

2023.10.09 Modèles formulaires (annexes 4 à 8)

Publié le 09/10/2023

Modèles de formulaires d’ouverture et de suivi du CET – Annexes 4 à 8 – 2023.10 (30,44 Ko, docx)

RH

2023.10.09 Modèle de délibération (annexe 2)

Publié le 09/10/2023

Modèles de délibération CET – Annexe 2 – 2023.10 (22,52 Ko, docx)

RH/Carrières

Modèle de délibération portant adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire

Publié le 29/09/2023

modele_deliberation_mediation_prealable_obligatoire_mpo_cdg38 (48,73 Ko, docx)

RH/Carrières

Liste des décisions individuelles défavorables

Publié le 28/09/2023

Liste des decisions individuelles defavorables entrant dans le cadre de la MPO (161,04 Ko, pdf)

RH/Carrières

Guide de mise en œuvre de la Médiation Préalable Obligatoire

Publié le 28/09/2023

Guide de mise en oeuvre de la MPO (371,20 Ko, pdf)

RH/Carrières

Convention d’adhésion à la Médiation préalable obligatoire (MPO)

Publié le 28/09/2023

convention_type_mediation_prealable_obligatoire_mpo_cdg38 (362,44 Ko, pdf)

RH

Règlement intérieur du CST-FS

Publié le 19/09/2023

Règlement intérieur du CST-FS (390,81 Ko, pdf)