Liste des documents
423 résultats
Astreintes : montants de référence
Publié le et Mis à jour le
Missions et tarifs des prestations du CDG38
Publié le
Modèle d’arrêté de revalorisation indiciaire – Mai 2023
Publié le
S’engager dans la PPR avec l’équipe appui du CDG38
Publié le
Projet de convention Référent déontologue élus CDG38-Collectivités affiliées
Publié le et Mis à jour le
Modèle de délibération référent déontologue élus pour les employeurs affiliés
Publié le et Mis à jour le
Modèle de convention prestation paie
Publié le