Base documentaire du CDG38 - CDG 38 - Page 2

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RH/Carrières

Rapport d’activité détaillé de l’activité des référents déontologues du CDG 69 pour les élus

Publié le 10/04/2026

2024-Rapport d’activité déontologue détaillé – élus (6,35 Mo, pdf)

RH/Carrières

Référents déontologues élus

Publié le 10/04/2026

RH/Carrières

Référents déontologues et laïcité

Publié le 10/04/2026

RH

Modèles délibérations concordantes pour CST commun 2026

Publié le 08/04/2026

Modeles deliberations concordantes pour CST commun 2026_VF (23,46 Ko, docx)

RH

Modèles de délibération créant un CST et-ou une FS 2026

Publié le 08/04/2026

Modèles de délibération créant un CST et-ou une FS 2026_VF (22,50 Ko, docx)

RH

Modèle protocole accord CST 2026

Publié le 08/04/2026

Modele protocole accord CST 2026_VF (1,32 Mo, docx)

RH

Modèle arrêté des effectifs et répartition Femmes-Hommes CST 2026

Publié le 08/04/2026

Modele arrete effectifs et repartition femmes-hommes CST 2026_VF (20,55 Ko, docx)

RH

Références réglementaires CST 2026

Publié le 08/04/2026

CST_references CGFP (71,33 Ko, pdf)

RH

Références réglementaires CCP 2026

Publié le 08/04/2026

CCP_references CGFP (80,12 Ko, pdf)

RH

Références réglementaires CAP 2026

Publié le 08/04/2026

CAP_references CGFP (80,55 Ko, pdf)

RH

Support réunions d’information élections professionnelles 2026

Publié le 08/04/2026

RH

Guide des élections professionnelles CST 2026

Publié le 08/04/2026

Guide CDG38 élections professionnelles CST 2026 (545,98 Ko, pdf)