Base documentaire du CDG38 - CDG 38 - Page 51

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CDG38

Rapport d’activité 2016 – Synthèse

Publié le 07/02/2017

rapport_activite_cdg38_2016_synthese (638,98 Ko, pdf)

Santé

Aide au paiement de la complémentaire santé

Publié le 03/06/2016

(, )

CDG38

Rapport d’activité 2015 – Version intégrale

Publié le 08/03/2016

rapport_activite_cdg38_2015 (1,17 Mo, pdf)

CDG38

Rapport d’activité 2015 – Synthèse

Publié le 08/03/2016

rapport_activite_cdg38_2015_synthese (1,47 Mo, pdf)

RH

Récapitulatif du calcul du temps de travail annualisé à notifier

Publié le 17/09/2014

Récapitulatif du calcul du temps de travail annualisé à notifier (34,50 Ko, doc)

RH

Guide du Compte Epargne Temps

Publié le 17/09/2014

(, )

RH

Formulaires d’ouverture et de suivi du Compte Epargne Temps

Publié le 17/09/2014

Formulaires d’ouverture et de suivi du Compte Epargne Temps (30,66 Ko, docx)

RH

Compte Epargne Temps – Modèle de délibération

Publié le 17/09/2014

Compte Epargne Temps – Modèle de délibération (20,00 Ko, docx)

Archives

Règlement de consultation des archives

Publié le 17/09/2014

Modèle de règlement de consultation des archives (819,00 Ko, doc)

Archives

Note sur l’aménagement d’un local d’archives

Publié le 17/09/2014

Note sur l’aménagement d’un local d’archives (410,83 Ko, pdf)

Archives

Note d’information sur les archives des intercommunalités

Publié le 17/09/2014

Note d’information sur les archives des intercommunalités (141,20 Ko, pdf)

Archives

Fiche « fantôme » de consultation d’archives

Publié le 17/09/2014

Modèle de fiche fantôme de consultation d’archives (17,39 Ko, docx)