Liste des documents
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Modèle avenant – Revalorisation IM (01/01/2024)
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Prévoyance 2025_Fichiers Statistiques
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Annexe 3 – Modèle d’arrêté portant attribution de l’IFSE (MAJ 11/2023)
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Modèle d’arrêté pour exercer un mandat d’élu local
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La position de disponibilité dans la fonction publique territoriale
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4. Presentation rsu 2021_cst_2023 04 25
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3. RSU 2021_Fiche Repères_Coll 38 CST départ
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2. RSU 2021_Fiche Repères_Coll 38 ayant leur propre CST
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