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Modèle de bordereau d’élimination d’archives

  • Archives
  • Date de parution : le vendredi 15 mars 2024

Document associé

Modèle de bordereau d’élimination d’archives (46,07 Ko, xlsx)
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Convention Archives itinérantes 2021

  • Archives
  • Date de parution : le lundi 21 octobre 2024

Document associé

Modèle de convention d’adhésion à la prestation Archives (191,83 Ko, pdf)
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RGPD – Nouvelle rubrique sur le site

  • Archives
  • Publié le 05/09/2019

Le CDG 38 met à votre disposition des outils permettant la mise en conformité avec le RGPD.

(suite…)

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L’archivage des dossiers de PACS

  • Archives
  • Date de parution : le vendredi 01 décembre 2023

Document associé

Note d’information sur l’archivage des dossiers PACS (253,38 Ko, pdf)
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Fiche « fantôme » de consultation d’archives 

  • Archives
  • Date de parution : le lundi 21 octobre 2024

Document associé

Modèle de fiche fantôme de consultation d’archives (17,39 Ko, docx)
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Note d’information sur les archives des intercommunalités 

  • Archives
  • Date de parution : le lundi 21 octobre 2024

Document associé

Note d’information sur les archives des intercommunalités (141,20 Ko, pdf)
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Note sur l’aménagement d’un local d’archives

  • Archives
  • Date de parution : le lundi 21 octobre 2024

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Note sur l’aménagement d’un local d’archives (410,83 Ko, pdf)
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Règlement de consultation des archives 

  • Archives
  • Date de parution : le lundi 21 octobre 2024

Document associé

Modèle de règlement de consultation des archives (819,00 Ko, doc)
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38401 Saint-Martin-d'Hères

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